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Rapports

Les rapports présentent de manière exhaustive les travaux effectués par le CEP, notamment dans le cadre de relations avec des partenaires extérieurs.

 

 

2017

 
 

Evolution des comités d'entreprise : effets et usages des nouveaux outils de consultation issus de la Loi de Sécurisation de l'Emploi (LSE)

Nicolas Fleury, Florine Martin, Antoine Rémond, Natacha Seguin

Rapport du CEP - Janvier 2017

Le Centre Etudes & Prospective du Groupe Alpha a réalisé en partenariat avec l'Institut de recherche Economique et Sociale (IRES), le cabinet Syndex et le cabinet ORSEU une étude sur "le fonctionnement des activités des comités d'entreprise, entre évolutions institutionnelles et crise économique ". Celle-ci s'est déroulée de 2014 à 2016. Elle fait suite à un appel à projets de recherche de la Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (DARES) du Ministère du Travail.

Elle s'est inscrite dans un contexte de crise économique et résultant de changements institutionnels dans l'environnement des Comités d'entreprise (CE). Ces changements ont concerné la place du dialogue social et de la négociation collective, l'évolution de la mesure de la représentativité syndicale, et plus directement l'extension des attributions de cette instance de représentation.

Le rapport qui résulte de cette étude analyse comment les nouveaux outils et dispotifis instaurés par la Loi sur Sécurisation de l'Emploi (LSE) de 2013 affectent les missions et la fonctionnement des comités d'entreprise en matière économique en particulier. Il apporte également un éclairage sur les usages, par les représentants du personnel, des nouveaux outils et nouvelles procédures d'information-consultation ainsi que de leurs effets sur le fonctionnement des IRP.

 

2015

 
 

Investment  in Education and Training : from national issues to European Perspectives (Investissement en éduction et formation : des enjeux nationaux aux perspectives européennes)

Jacky Fayolle, Nicolas Fleury, Mathieu Malaquin, Audrey Rain

Rapport du CEP - Avril 2015 

Cette étude portant sur l'investissement en éducation (au sens large : éducation et formation en Europe) a été menée par une équipe du CEP pour la Confédération Européenne des Syndicats, et achevée le 1er avril 2015. l'étude vise à présenter un tableau des problématiques nationales et des perspectives européennes en termes d'éducation dans le contexte de renouvellement des priorités de la Stratégie Education et Formation 2020, la déclinaison "éducation" de Europe 202, la stratégie européenne pour la croissance et l'activité.

 

 

2013

 

 

Stratégies et préconisations au regard des politiques d'adaptation au changement climatique dans le champ des mutations économiques et de l'emploi à l'horizon 2030

O.Chagny, C. Soulier,E. Weisman

Rapport du CEP - mai 2013

Ce document répond à une demande de la Région Provence Alpes Côte d’Azur, qui s’interroge sur les évolutions susceptibles de survenir sur le territoire du fait du changement climatique, des politiques de lutte ou d’atténuation des effets de ces changements et de leurs conséquences potentielles, positives et négatives, sur les secteurs économiques, les entreprises, les emplois et les compétences.

Il constitue le rapport final d’une mission financée et pilotée par le service Etudes, Observation et Prospective la Région PACA. Au sein du Groupe Alpha, cette mission a été réalisée par une équipe regroupant des consultants et des chercheurs issus des différentes branches du Groupe (Sémaphores, Secafi, Centre Etudes & Prospective).   

Le rapport final identifie les spécificités sectorielles au regard des enjeux environnementaux. Il  déroule une scénarisation qualitative de ces différents secteurs à l’horizon 2030. Il identifie différents leviers possibles visant à déployer des politiques d’adaptation des activités économiques aux conséquences sectorielles des bouleversements climatiques, dans le champ des activités économiques et de l’emploi.

La mission  s’est déroulée sur les années 2010-2012. Outre les services de la Région, elle a associé les acteurs économiques et sociaux, ainsi que de nombreux partenaires institutionnels. Les échanges avec les partenaires ont permis d’enrichir de leur regard l’ensemble des documents produits dans le cadre de la mission. Un dernier séminaire de restitution de l’étude a eu lieu en présence d’élus de la Région le 16 avril 2013, qui a permis d’identifier plusieurs pistes d’actions concrètes. Lire à suite

2012

 

Accords GPEC : de la loi aux pratiques - Leçons tirées de 12 études de cas

Mathieu Malaquin, Amaury Grimand, Ewan Oiry

Rapport du CEP - octobre 2012

 

Le Centre Etudes & Prospective du Groupe Alpha a réalisé entre 2010 et 2012, en partenariat avec le Centre de Recherche en Gestion (CEREGE) de l'Université de Poitiers, une étude commandée par la Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (DARES) du Ministère du Travail, visant à analyser l'impact des accords de Gestion Prévisonnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) sur les pratiques de gestion de ressourses humaines des entreprises. Cinq ans après la loi instituant  l'obligation de négocier un accord de GPEC pour les entreprises et groupes de plus de 300 salariés, il s'agissait à la fois de comprendre la manière dont ces accords ont été conclus et déclinés opérationnellement, mais également d'appréhender plus largement la façon dont ils participent aux transformations des modes de gestion des ressources humaines dans les entreprises. L'étude porte sur une douzaine de cas d'entreprises réparties sur 5 secteurs (banque, automobile, grande distribution, hautes technologies, énergie) et un territoire. Lire la suite

Non-Formal and Informal Learning (NFIL) - Formation non formelle et informelle : de pratiques parallèles à une insertion systémique

Rapport du CEP, Juillet 2012

Entre septembre 2011 et juillet 2012, le CEP, en collaboration avec le pôle Politiques de formations de Sémaphores et ConsultingEuropa, a développé, pour la Confédération Européenne des Syndicats, le projet européen "Formation non formelle et informelle (NFIL) - De pratiques parallèles à une intégration systémique ?" avec le soutien de la Commission européenne. L'objectif principal du projet était d'évaluer la portée des initiatives de reconnaissance et de validation de la formation non formelle et informelle dans les différents Etats membres de l'UE et la contribution des syndicats à ces initiatives. 

Le projet a permis la réalisation d'un rapport comparatif de synthèse sur la base d'une enquête de terrain dans dix pays de l'Union européenne. Le lecteur trouvera à sa disposition :

  • Le rapport de synthèse (en français et en anglais), portant à la fois sur l'ambition des politiques publiques de validation de la NFIL ainsi que sur l'implication des acteurs sociaux dans l'élaboration et la mise en oeuvre de ces politiques ;
  • Les rapports nationaux (en anglais), présentant la NFIL et les pratiques de validation dans dix Etats membres (Danemark, Italie, France, Royaume-uni, Allemagne, Pologne, Portugal, Finlande, Espagne et Roumanie).

Une conférence paneuropéenne s'est déroulée à Lisbonne les 26 et 27 juin 2012 et a réuni plus de 70 participants, notamment des syndicalistes et des acteurs politiques impliqués dans la validation de la NFIL. Le lecteur peut accèder aux actes de la conférence sur la site de la Confédération Européenne des Syndicats, à l'adresse http://www.etuc.org/a/10242. Lire la suite

 

2011

 

 

Pour une version syndicale de l'initiative New Skills, New Jobs

Rapports du CEP, Février 2011 - Rapport 50 pages + Synthèse en français 6 pages + synthèse en anglais 6 pages

L'initiative New Skills for New Jobs a été lancée par une communication de la Commission européenne en 2008, en vue d'évaluer les besoins en compétences à l'horizon 2020 et de combiner la réponse à ces besoins avec l'affirmation d'une nouvelle politique industrielle. La finalité affichée était de dépasser les restructurations défensives par une approche pro-active du développement des compétences humaines et des choix de spécialisation productive. La crise renforce le besoin de clarifier le contenu et l'agenda de l'initiative, qui est devenue l'une des sept initiatives phare envisagée par la communication Europe 2020. Mais, alors que la stratégie de Lisbonne est défunte, la stratégie Europe 2020 est encore embryonnaire. Le Centre Etudes & Prospective du Groupe Alpha a été sollicité par la Confédération Européenne des Syndicats pour conduire un travail d'évaluation de cette initiative, notamment de la proposition de la Commission de mettre en place des Conseils Sectoriels de l'Emploi et des Compétences à l'échelle européenne. Les documents ci-joints présentent le rapport lui-même ainsi que les synthèses, en français et en anglais, publiées comme "Policy Brief" de l'Institut Syndical européen. Lire la suite

2010

 

 

GPEC, politique industrielle et croissance bas carbone :  une approche multi-sectorielle

Rapports du CEP, août 2010 - 152 pages

 Le Centre Etudes & Prospective du Groupe Alpha a mené en 2009-2010, conjointement avec Syndex, une étude pour le MEEDDM (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement Durable et de la Mer) à la demande de la CFDT et de la CGT. Lire la suite

 

Crise et pauvreté : une analyse sectorielle qualitative

A.Rémond, S. Hacquemand, M.Malaquin

Rapport du CEP, janvier 2010, 93 pages + synthèse 14 pages.

A la demande de l'Observatoire de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale, le Centre Etudes & Prospective a réalisé une enquête sur les processus d'apprauvrissement dans la crise, en s'appuyant sur les consultatnts du Groupe Alpha et leurs contacts avec les représentants des salariés, ainsi qu'avec les demandeurs d'emploi, au travers de leur accompagnement et de leur reclassement dans certains territoires sélectionnés. Quatre secteurs sont examinés : BTP, industrie automobile, grande distribution, logistique. Lire la suite

2008

 

 

Les compétences, l'emploi et la formation dans les pôles de compétitivité

H. Bertrand, S. Hacquemand, P.Nonat, A.Rémond, N.Seguin,

Rapport du CEP, novembre 2008, 76 pages - Annexes 327 pages.

Réalisée à partir de 10 monographies de pôles de compétitivité, cette étude vise à repérer les déterminants de l'implication des pôles dans les dynamiques de compétences d'emploi et de formation, à analyser les réponses apportées par les acteurs des pôles et à en tirer les recommandations de politique publique. Lire la suite

2007

 

 

Anticipation, Formation, mobilités - Anticipation et accompagnemement des restructurations

H.Bertrand, C.Franciosi, J.J. Paris, Rapports du CEP , Novembre 2007, 573 pages

Ce rapport, réalisé dans le cadre d'une convention avec la DARES, examine d'abord les dispositifs collectifs d'observation et d'anticipation des restructurations. Il analyse ensuite les pratiques d'anticipation et d'accompagnement des restructurations mises en oeuvre par un échantillon "raisonné" d'entreprises, puis les effets de ces restructurations et la façon dont elles sont vécues par un échantillon de salariés. Les politiques européennes et les outils mobilisés par les autres pays d'Europe sont examinés dans la foulée. Enfin, à la lumière de ces matériaux "de terrain" et des débats européens, un retour est effectué sur les logiques et les instruments de l'action publique en France, en s'efforçant d'en repérer les lignes d'évolution en cours, envisageables ou souhaitables. Lire la suite

2005

 

 

 Le reporting social des entreprises : un enjeu du dialogue social ?

C.Franciosi, S.Itier, Rapport du CEP, Juillet 2005 - 31 pages

Comment les entreprises multinationales s'organisent-elles pour produire des indicateurs sociaux ? Les représentants du personnel sont-ils associés à la démarche ? Quel est leur point de vue sur le reporting comme enjeu du dialogue social ? Une étude à partir de quelques cas d'entreprises françaises. Lire la suite

La gestion des âges dans les banques et assurances

S.Hacquemand, C.Franciosi, Rapport du CEP, Juillet 2005 - 28 pages

Réalisée à partir d'entretiens auprès de DRH des banques et assurances, cette enquête analyse l'état de la réflexion sur la gestion des séniors, thème désormais obligatoire de la négociation collective. Lire la suite

2004

 

 

Pénibilité et retraite : des repères pour le débat social à partir du cas BTP

D.Goudard, E.Jaffrès, Rapport du CEP, mars 2004, 67 pages

Le secteur BTP, secteur particlièrement pénible, ne dispose pourtant d'aucun dispositif de réparation de la pénibilité. Quel serait le coût financier et les éléments à négocier dans le dialogue social pour envisager une retraite anticipée ? Lire la suite

 Chartes éthiques et codes de conduite : état des lieux d'un nouvel enjeu social

S.Itier, Rapport du CEP, mars 2004 - Rapport 62 pages - Synthèse - 15 pages

La profusion des chartes et codes éthiques dans les entreprises est importante. Comment les représentants des salariés peuvent-ils se positionner par rapport à ces documents relevant de la "soft law" ? Lire la suite

Rapport d'enquête  "Réduction du temps de travail et conditions de travail dans les industries papetières, graphiques et la presse quotidienne régionale"

C.Franciosi, Rapport du CEP, Janvier 2004 - 106 pages

1 000 salariés de la presse quotidienne régionale et des industries graphiques et papetières ont, via un questionnaire d'une quarantaine de questions, donné leur avis sur la RTT et ses effets sur leurs conditions de vie, au travail et hors travail. Lire la suite

Mutations/restructurations : le débat

P.Nonat, S.Hacquemand, Rapport du CEP, Septembre 2004 - 70 pages

Présentation synthétique des questions essentielles en débat sur la problématique des mutations restructurations (8 thèmes). Lire la suite

2003

 

 

 RTT et conditions des travail dans les secteurs financiers

E.Jaffrès, Rapport du CEP, mai 2003, 95 pages

500 salariés des banques et assurance ont été interrogés via un questionnaire portant sur la RTT et l'évolution de leurs conditions de travail : amélioration de la vie hors travail, certes, mais des avis beaucoup plus nuancés sur la vie au travail ? Lire la suite

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